Samedi 19 Mai 2012
Présentation De l'Institut du Droit Equin

A ECOUTER ET A TELECHARGER: LA CHRONIQUE DROIT EQUIN EN PARTENARIAT AVEC LE SITE VETOCHEVAL :

http://vetocheval.com/media/media-0-12+le-droit-equin.php

L’Institut du Droit Equin (association loi 1901) a été créé en 1994 à l’initiative des Haras Nationaux, de l’Ecole Nationale d’Equitation et du Centre de Droit et d’Economie du Sport.

Il a rassemblé en 2011 plus de 360 membres qui  représentent :

le monde juridique : avocats, magistrats, experts judiciaires, huissiers...

le monde du cheval : centres équestres, vétérinaires équins, éleveurs, syndicats, centre de formation, maréchaux ferrant…

toutes les professions intéressées par le droit équin : assureurs, experts comptables, étudiants, exploitants agricoles…

- toutes personnes intéressées professionnelles ou non du cheval ou du droit: propriétaire de chevaux, cavaliers...

Un des objectifs de l’association est de mettre à disposition de ses membres la documentation juridique relative au cheval : textes, doctrine et jurisprudence (1500 décisions récupérées depuis 1995).

Tous les trimestres notre bulletin d’information « JURIDEQUI » est publié et adressé gratuitement à nos membres afin de transmettre les informations les plus récentes : décisions commentées, les derniers textes, la doctrine, l’actualité de l’association.

L’association offre des possibilités de formation notamment au travers de l’organisation d’un congrès annuel, de formation professionnelle et d'intervention ponctuelle dans le cadre de formation initiale.

  • LE 17ème CONGRES de l'IDE s'est tenu le 25 novembre 2011 sur l'Hippodrome de Paris Vincennes et traitait des aspects juridiques de la naissance d'un poulain;

rappel du programme: cliquez-ici

Les actes du congrès seront publiés prochainement.

  • FORMATION VETERINAIRE dans le cadre du congrès de l'AVEF le01/12/2011 au Palais des congrès à Lyon. "Responsabilité civile professionnelle : comment réagit en cas de mise en cause?"

Formation professionnelle à l'attention uniquement des vétérinaire

Programme;

Compte rendu prochainement

 

L'Assempblée générale ordinaire de l'IDE s'est tenue le 30 mai 2011 à Paris.

Elle a permis d'établir le bilan de l'année 2010 et de mettre en perspective les actions de 2011.

Pour tous nos adhérents retrouvez le Procès verbal de cette journée téléchargeable dans la partie "membres"

Cette année l'assemblée générale sera élective, elle se tiendra dans le courant du mois d'avril ou de mai.


Le Président, Guy HOURCABIE

Guy HOURCABIE, Président de l'Institut du Droit Equin
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