Vendredi 30 Juillet 2010
Présentation De l'Institut du Droit Equin

L’Institut du Droit Equin (association loi 1901) a été créé en 1994 à l’initiative des Haras Nationaux, de l’Ecole Nationale d’Equitation et du Centre de Droit et d’Economie du Sport.

Il a rassemblé en 2006 plus de 280 membres qui  représentent :

le monde juridique : avocats, magistrats, experts judiciaires, huissiers...

le monde du cheval : centres équestres, vétérinaires équins, éleveurs, syndicats, centre de formation, maréchaux ferrant…

toutes les professions intéressées par le droit équin : assureurs, experts comptables, étudiants, exploitants agricoles…

- toutes personnes intéressées professionnelles ou non du cheval ou du droit: propriétaire de chevaux, cavaliers...

Le but de l’association est de mettre à disposition de ses membres la documentation juridique relative au cheval : textes, doctrine et jurisprudence (1500 décisions récupérées depuis 1995).

Tous les trimestres notre bulletin d’information « JURIDEQUI » est publié et adressé gratuitement à nos membres afin de transmettre les informations les plus récentes : décisions commentées, les derniers textes, la doctrine, l’actualité de l’association.

L’association offre des possibilités de formation notamment au travers de l’organisation d’un congrès annuel, de formation professionnelle et d'intervention ponctuelle dans le cadre de formation initiale.

NOTE INSTITUT DU DROIT EQUIN EN REPONSE A LA PROPOSITION DE LOI SUR LE STATUT DU CHEVAL:

CLIQUEZ ICI

Le vendredi 02 juillet 2010 l'IDE organise une journée de formation à l'attention des avocats et juristes sur l'Actualité juridique en doir équin: Programme et Bulletin d'inscription

Le 15 ème congrès de l'IDE  s'est tenu le vendredi 20 novembre 2009 à l'Ecole Nationale  Vétérinaire d'Alfort. Il a abordé le thème suivant: "Environnement matériel du cheval: sécurité, risques et responsabilité"

les actes seront bientôt disponibles. Rappel programme


Le Président, Guy HOURCABIE

Guy HOURCABIE, Président de l'Institut du Droit Equin
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