L’objet de l’Institut du Droit Equin est l’étude et la diffusion du droit relatif au cheval et à l’ensemble des activités liées à son usage et à son emploi.
1- Documentation juridique
dernier ouvrage : LE CHEVAL ET LA VENTE paru en Septembre 2008
Dernier ouvrage collectif de l'IDE - En vente directement auprès de l'IDE pour tous nos adhérents: Bon de commande - Bulletin d'ahdésion
Diffuseur pour les non adhérents de l'IDE : Agence cheval de france - 26 rue des Rigoles - 75020 PARIS - Tel : 06.70.07.39.02 Fax: 05.56.73.02.33 mail: commande@chevaldefrance.com
Bulletin trimestriel: JURIDEQUI
Chaque trimestre envoi gratuit à tous les membres du bulletin trimestriel JURIDEQUI (actualité : jurisprudences, textes récents, doctrine…)
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Actes des congrès de l’IDE ( 30 € TTC):
- 2002 : Les lois sociales dans le monde du cheval, Domaine de Grosbois;
- 2003 : L’acceptation des risques, Versailles ;
- 2004 : La vente dix ans après… : Droit, Science et Mœurs, hippodrome de Vincennes;
- 2005 : Professionnels du cheval: pourquoi et comment vous assurer?, hippodrome d'Enghien.
- 2006 : Le cheval: aspects pénal et disciplinaire. Agence de Vente ARQANA Deauville
- 2007: La responsabilité de l'organisateur de manifesation hippique et le statut juridique de l'animal. Garde Républicaine (Paris).
- 2008 : Le réglement alternatif des litiges en droit équin (ENE Saumur)
- 2009: Environnement matériel du cheval: sécurité, risques et responsabilité (ENV Maison Alfort)
Ouvrages :
- Le cheval « Contrats et Responsabilités » ACTUALISE (livret de mises à jour 2006 broché en fin d'ouvrage) (28 € + 4.00 € de frais de port).
- Le cheval : « Maux et Sentences » (30 € + 4.00 € de frais de port)
Jurisprudences :
Recherches personnalisées sur demande, coût des décisions : 10 € l’unité.
2- Organisation congrès annuel:
Le 15 ème congrès de l'IDE s'est tenu le vendredi 20 novembre 2009 à l'Ecole Nationale vétérinaire de Maisons Alfort. Il a abordé le thème suivant: "Environnement matériel du cheval: sécurité, risques et responsabilité" Les actes seront disponibles dans le courant du mois de janvier. rappel du programme
Le congrès 2008 s'est tenu le vendredi 28 novembre 2008 à l'Ecole Nationale d'Equitation de Saumur. Il a abordé le thème suivant: "Litiges en matière hippique: Quelles alternatives au tribunal?" Les actes sont disponibles . rappel du programme
3- Actions de formation
Conception et organisation de journées de formation dans les différentes matières qui composent le droit équin : vente, achat, responsabilité, organisation de manifestation hippique… Voir le détail
Pour toutes demandes de précision par rapport aux formations merci de contacter directement Claire BOBIN par mail ou téléphone (contact@institut-droit-equin.fr - 05.55.45.76.30)