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- Arrêté du 14 décembre 2009 2009 modifiant les dispositions réglementaires du Code du sport (titres à finalité professionnelle délivrés par la FFE), JO du 23/12/2009
- Arrêté(s) du 07 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval islandais ; modifiant l’arrêté du 13 août 2004 modifié portant approbation du règlement du registre français du cheval Appaloosa, JO du 17/12/2009.
- Arrêté du 1er décembre 2009 modifiant l’arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel, JO du 19/12/2009.
- Arrêté du 30 novembre 2009 fixant le montant de l’acte médical vétérinaire mentionné à l’article R. 221-20-1 du code rural pour l’année 2010, JO du 18/12/2009.
- Arrêté du 27 novembre 2009 modifiant l’arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel, JO du 19/12/2009.
-Arrêté du 26 novembre 2009 modifiant l’arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval boulonnais, JO du 17/12/2009.
- Arrêté(s) du 26 novembre 2009 modifiant l’arrêté du 28 juillet 1995 portant approbation du règlement du registre français du Quarter Horse ; modifiant l’arrêté du 20 juin 2005 modifié portant approbation du règlement du registre français du cheval Crème, JO du 17/12/2009.
- Arrêté du 26 novembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Association française du lusitanien », JO du 04/12/2009.
- Arrêté du 16 novembre 2009 modifiant l’arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pur sang, JO du 24/11/2009.
- Arrêté du 05 novembre 2009 modifiant l’arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney New Forest, JO du 14/11/2009.
- Arrêté du 15 octobre 2009 modifiant l’arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel, JO du 22/10/2009.
- Arrêté du 14 octobre 2009 modifiant l’arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés, JO du 29/10/2009
- Arrêté du 09 octobre 2009 modifiant l’arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français, JO du 21/10/2009.
- La commission européenne va traduire en justice la France, ainsi que l'Allemagne, le Luxembourg et l'Autriche, en raison de taux réduits de TVA appliqués à la vente de chevaux.
L'exécutif européen, gardien du bon respect des traités européens,"a décidé de traduire" ces pays "devant la Cour de justice européenne parce qu'ils appliquent un taux réduit de TVA sur les chevaux et en particulier sur les chevaux de course", a indiqué Bruxelles dans un communiqué. La Commission européenne avait déjà mis en garde ces pays en novembre 2008, leur demandant de modifier leur législation. Ils disposaient d'un délai de deux mois pour se conformer à cette demande…
- Arrêté du 14 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2000 relatif aux justificatifs de la formation requis pour les personnes exerçant une fonction de convoyeur d'animaux vivants, JO du 18 septembre 2009.
- Arrêté du 02 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 portant approbation du réglement du stud-book du Poney Welsh, JO du 18 septembre 2009.
- Arrêté du 26 août 2009 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant réglement du pari mutuel, JO du 09 septembre 2009.
- Arrêté du 21 août 2009 modifiant l'arrêté du 16 juin 2008 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transporteur électronique et d'une marque auriculaire visuelle et modifiant l'arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique, JO du 04 septembre 2009.
- Arrêté du 13 juillet 2009 fixant les taux de la taxe d'abbatage affectée au financement de l'élimination des déchets et sous produits animaux, JO du 17 juillet 2009.
- Arrêté du 1er juillet 2009 fixant les conditions de reconnaissance du tirre de vétérinaire spécialiste, JO du 11 juillet 2009.
- Arrêté du 17 juin 2009 fixant le montant de l'acte médical vétérinaire mentionné à l'article R 221-10-1 du Code rural pour l'année 2009, JO du 24 juin 2009.
- Décret N° 2009-686 du 12 juin 2009 fixant les montants minimum et maximum de la contribution au dispositif de la formation professionnelle des non-salariés agricoles et modifiant le Code rural, JO du 14 juin 2009.
- Arrêté du 24 avril 2009 établissant les modèles d'identification des équidés, JO du 16 mai 2009.
- Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appelations d'équidés, JO du 16 mai 2009.
- Arrêté du 24 avril 2009 portant modification de l'arrêté du 29 mai 2006 realtif aux conditions générales de tenue des stud-books des expèces équine et asine, JO du 20 mai 2009.
- Arrêté du 20 février 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014), JO du 04/03/2009
- Arrêté du 18 février 2009 pris pour l'application à l'établissement public Les Haras nationaux du décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité, JO du 22/02/2009
- Arrêté du 18 février 2009 fixant les conditions d'application à l'établissement public Les Haras nationaux des décrets n°s 2008-366, 2008-367, et 2008-368 du 17 avril 2008, JO du 22/02/2009
- Arrêté du 10 février 2009 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du réglement du stud-book français du cheval anglo-arabe et du cheval anglo-arabe de croisement, JO du 25/02/2009
- Arrêté du 14 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval anglo-arabe et du cheval anglo-arabe de croisement, JO du 27/01/2009
- Décret n° 2009-28 du 9 janvier 2009 relatif à l'organisation du dispositif d'accompagnement à l'installation des jeunes agriculteurs, JO du 10/01/2009
- Arrêté du 29 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du réglement du stud-book français du cheval arabe,
JO du 13/01/2009
- Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport, JO du 13/01/2009
- Arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "activités équestres", JO du 27/12/2008
-Arrêté du 17 décembre 2008 relatif aux conditions d'octroi de la dotation aux jeunes agriculteurs, JO 18/12/2008
- Avis du 12 décembre 2008 relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop, JO du 12/12/2008
- Arrêté du 4 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 avril 2005 modifié portant approbation du réglement du stud-book français du cheval autre que le pur-sang, JO du 15/12/2008
- Arrêté du 4 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du réglement du stud-book français du cheval de pur-sang, JO du 15/12/2008.
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de course au galop, JO du 14 mars 2009
- Arrêté du 17 novembre 2008 relatif à l'approbation des comptes pour 2007 de divers organismes de l'institution des courses, JO du 01/12/2008
- Décret n° 2008-1155 du 7 novembre 2008 modifiant les décrets n° 2006-178 du 17 février 2006 portant création d'une liste de maladies réputées contagieuses et n° 2006-179 du 17 février 2006 portant création d'une liste de maladies à déclaration obligatoire et modifiant le code rural, JO du 12/11/2008
- Arrété du 31 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant réglement du pari mutuel, JO du 20/11/2008
- Arrêté du 23 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du selle français,
JO du 16/12/2008
- Arrêté du 6 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant réglement du pari mutuel, JO du 12/10/2008
- Arrêté du 6 octobre 2008 fixant les minima d'enjeux pour les paris engagés sur les courses hippiques, JO du 12/10/2008
- Arrêté du 29 septembre 2008 portant approbation des projets de budget pour 2008 de divers organismes de l'institution des courses, JO du 21/10/2008
- Arrêté du 19 septembre 2008 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur équin, JO du 31/10/2008
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