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Toutes nos publications sont reservées à nos adhérents.

 

Chaque trimestre envoi gratuit à tous les membres du bulletin JURIDEQUI (jurisprudence commentée, veille juridique, vie de l'association).

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Sortie de la Table annuelle de jurisprudence 2016

Notre Table annuelle de jurisprudence vous propose une sélection des décisions les plus intéressantes rendues en droit équin dans le courant de l'année 2016.
 
Vous retrouverez ainsi plus de 60 décisions classées et publiées dans leur intégralité. 
 
19 thèmes balayant l'ensemble des problématique rencontrées en droit équin vous seront proposés.
 
Un index détaillé vous permet également de faciliter vos recherches.
 
Cette table de jurisprudence deviendra sans aucun doute un outil de travail privilégié pour tous les praticiens du droit équin !
 
 

L'édition 2017 est d'ores et déjà en cours de préparation !

 

  

"Guide juridique du propriétaire d'équidé" - Paru en novembre 2015

Ce nouvel ouvrage co-édité avec l’Institut français du cheval et de l’équitation (ifce) est un « fondamental » dans lequel vous pourrez retrouver l’ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la détention ou à l’utilisation des équidés.

Cet ouvrage définit les notions de propriétaire et détenteur et vous présente l’ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain. Il aborde également les droits et obligations des propriétaires et détenteurs d’équidé : rétention, circulation, entretien du cheval... Enfin, le texte conclut sur la couverture des risques en exposant les solutions existantes en matière d’assurance et de responsabilité.

Cet ouvrage juridique unique est une véritable « bible » du propriétaire ou détenteur d’équidé. Il est destiné tant à des juristes experts en droit équin qu’à des professionnels du cheval ou à des particuliers propriétaires d’équidé. Il  est illustré dans son contenu par de nombreux exemples : cas de responsabilité existants, extraits de contrats, références à la jurisprudence, cas pratiques divers et fiches de synthèse.

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 RECUEIL JURIDEQUI : Tome I, II, III

Les 3 tome de notre recueil de jurisprudence reprennent l'ensemble de la jurisprudence commentée et publiée dans notre Bulletin JURIDEQUI. 

Tome I : mars 1996 - décembre 2009

Tome II : mars 2010 - décembre 2012

Tome III : mars 2013 - décembre 2015

Cette dernière est classée par thèmes, puis à l’intérieur de chaque rubrique par ordre chronologique. Vous trouverez également toute la législation et les questions ministérielles publiées dans le JURIDEQUI, classées par thème et par ordre chronologique.   

Cliquez ici pour accéder au bon de commande    

Le cheval et la vente paru en Septembre 2008

Bon de commande

Le cheval « Contrats et Responsabilités » Mis à jour en 2006

Bon de commande

Le cheval : « Maux et Sentences »

Bon de commande

 

Actes des Congrès et comptes-rendus de formation : Bon de commande

  • 2005 : Professionnels du cheval: pourquoi et comment vous assurer ?
  • 2006 : Le cheval: aspects pénal et disciplinaire. 
  • 2007 : Responsabilité de l'organisateur et statut juridique du cheval
  • 2008 : Litiges en matière hippique : quelles alternatives au tribunal ?
  • 2009: Environnement matériel du cheval : sécurité, risques et responsabilité 
  • 2010 : Propriétaires et détenteurs d'équidés : obligations et responsabilités 
  • 2011 : Les aspects juridiques de la naissance d'un poulain
  • 2012: La couverture des risques: entraînement et exploitation du cheval
  • 2013: Le transport de chevaux: droits et obligations 
  • 2014 : Accidents d'équitation : responsabilités et préjudices
  • 2015 : l'entreprise hippique faire les bons choix : aspects juridiques, fiscaux et financiers
  • 2016 : Le cheval et son bien-être : aspects juridiques, scientifiques, philosophiques